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Chine information et reportage
Publié le 22/11/2007
La douane chinoise a reçu un prix mondial

Q. : Quelles sont les caractéristiques de la douane chinoise en matière de protection de la propriété intellectuelle par rapport aux autres pays ?

R. : Du point de vue juridique, deux points créent la spécificité de la Chine par rapport à d'autres pays. Tout d'abord, la Chine applique une protection multilatérale, c'est-à-dire qu'elle protège la propriété intellectuelle à l'importation et aussi à l'exportation. La plupart des pays contrôlent seulement les marchandises importées, tandis que la Chine applique la protection des marchandises importées et exportées et la majorité des cas de violation ont été découverts à l'exportation. Cela montre que la Chine est un grand pays responsable tout autant que son service des douanes. De plus, la protection de la propriété intellectuelle pratiquée par la douane chinoise couvre une large sphère, comprenant entre autres le dépôt de brevets, l'exclusivité des marques déposées, les droits d'auteur, les logos olympiques et de l'exposition universelle. Par rapport aux systèmes douaniers étrangers, le nôtre est parmi les plus avancés.

Q. : Á quelles difficultés la douane chinoise est-elle confrontée dans le domaine de la protection de la propriété intellectuelle ?

R. : Par rapport aux fonctions traditionnelles de la douane, la protection de la propriété intellectuelle est un nouveau travail. La douane chinoise doit donc augmenter sa capacité d'exécution dans la fouille des marchandises illégales, réfléchir sur un moyen d'enrayer plus efficacement la sortie des marchandises illégales du territoire chinois sans affecter l'efficacité du dédouanement, renforcer les connaissances juridiques de nos agents, afin de créer une bonne ambiance d'exécution. Mais dans l'autre sens, nous avons hautement considéré l'éducation des expéditeurs, des destinataires et des propriétaires. À travers les activités de généralisation des connaissances légales, la douane a essayé de faire comprendre aux propriétaires que l'idée qu'ils se faisaient de « pouvoir fabriquer des produits de contrefaçon à condition qu'ils sont de qualité » est erronée. Au cours des exécutions sur place, des cas où le détenteur de la propriété intellectuelle observe que les produits de contrefaçon sont de bonne qualité se produisent de temps en temps, et celui-ci choisit alors de bien s'entendre avec le contrefacteur. De tels phénomènes nécessitent d'être contrés.

À l'avenir, la douane chinoise participera plus activement à la coopération intérieure et internationale, pour former une force cohérente dans la lutte contre les actes de violation du droit douanier.

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